Skip to main content

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par l’Agence Web WSF, propriétaire du site https://www.wsf.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise :

  • Société : ARBANE

  • Date de création : Novembre 1998
  • Forme juridique : SARL
  • RCS* : Caen B 420 875 106
  • Capital social : 16 000,00 €
  • TVA intracommunautaire :
  • Adresse du siège social : 73 RUE SAINT MARTIN 14110 CONDE-EN-NORMANDIE

  • Téléphone : 02 31 69 53 00

  • Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Directeur de publication : Monsieur Cyril BUOT
  • Statut du directeur de publication : Gérant

Hébergement :

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement : WSF SARL – 7 rue du Neufbourg 14500 VIRE NORMANDIE

Propriété intellectuelle et contenu du site internet :

  • Le contenu rédactionnel du site web https://www.arbane.fr appartient exclusivement à Monsieur Cyril BUOT. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

  • Le site https://www.arbane.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.

  • En naviguant sur le site https://www.arbane.fr, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.